Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  2 D 1 à 27 - Actes administratifs -
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 1 - Registre du comité et conseil permanent des corps administratifs - 26 juin 1791-3 juillet 1791

    

    

    

    18 vues

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 2 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - an IX-1833

    

    

    

    99 vues

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 3 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - 1833-1848

    

    

    

    143 vues

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 4 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - 1848-1867

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 5 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - 1867-1881

    

    

    

    140 vues

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 6 - Registres des actes administratifs - 1881-1914

    

    

    

    143 vues

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 7 - Registres des actes administratifs - 1915-1933

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 8 - Registres des actes administratifs - 1933-1948

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 9 - Registres des actes administratifs - 1948-1952

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 10 - Registres des actes administratifs - 1952-1955

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 11 - Registres des actes administratifs (arrêtés uniquement) - 1955-1965

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 12 - Registres des actes administratifs - 1965-1970

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 13 - Répertoires des actes administratifs - 13 mars 1852-11 décembre 1855

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 14 - Répertoires des actes administratifs - 15 décembre 1855-20 août 1861

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 15 - Répertoires des actes administratifs - 28 août 1861-20 août 1864

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 16 - Répertoires des actes administratifs - 27 septembre 1864-21 avril 1870

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 17 - Répertoires des actes administratifs - 21 avril 1870-9 juillet 1875

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 18 - Répertoires des actes administratifs - 18 août 1875-19 décembre 1878

    Sujet : administration communale

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    2 D 19 - Répertoires des actes administratifs - 30 décembre 1878-23 août 1883

    Sujet : administration communale